Pascal Cuvilliers

De: Pascal CUVILLIERS
Objet:
au
1er octobre 2012
ETSN1230103A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Cuvilliers (Pascal)
inspecteur de l'action sanitaire et sociale
Objet:
sur la liste complémentaire
au titre du II (1°) de l'article 10 du décret précité
IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Année 2008 de personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33
JORFTEXT000019104054(source JORF)
inscription
01 Juillet 200801/07/2008
De: Cuvilliers (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 1999 est fixé
JORFTEXT000000582152(source JORF)
inscription
07 Mars 200007/03/2000